Lorsqu’un parent envisage de déménager à l’étranger avec l’enfant après une séparation ou un divorce, plusieurs principes juridiques doivent être rappelés pour guider cette décision délicate.
Tout d’abord, il est crucial de comprendre que la question centrale n’est pas de déterminer ce qui serait le plus avantageux pour l’enfant, mais plutôt de garantir son bien-être. Il s’agit de déterminer si le déménagement avec le parent désireux d’émigrer préserverait mieux le bien-être de l’enfant que de rester avec le parent demeurant en Suisse.
Il est important de reconnaître que cette décision ne vise pas à perpétuer une situation antérieure, mais à traiter une nouvelle situation. Ainsi, l’adaptation des intérêts de l’enfant est essentielle, en examinant en priorité l’intérêt supérieur de l’enfant pour déterminer si le transfert du lieu de résidence doit être autorisé.
Dans ce contexte, les critères jurisprudentiels établis pour l’attribution de la garde en cas de séparation ou de divorce s’appliquent par analogie à l’article 301a du Code civil suisse. Ces principes sont fondamentaux pour garantir une décision juste et équilibrée, en tenant compte des besoins et du bien-être de l’enfant avant tout.
De plus, il est essentiel de rappeler que la simple affirmation d’une flexibilité quant aux horaires ne constitue pas en soi un concept de prise en charge suffisant. Le Tribunal fédéral a précisé que, dans le cadre de l’incertitude quant à l’autorisation du déménagement, le fait que le parent déménageant n’ait pas fourni d’indications sur son adresse, la crèche et d’autres aspects de sa vie quotidienne dans le pays de destination ne lui porte pas préjudice.
